Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOGERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUILIBRE SOGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2278369) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2278369) - 75017 - France.
La marque EQUILIBRE SOGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGERES Société anonyme - 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2278369) - 92100 - France - SIREN 572102176
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2278369) - 75017 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Renouvellement avec limitation le 30 décembre 2004 n°2041815 - Publication au BOPI 2004-12-30
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2004 n°2278369 - Publication au BOPI 2004-12-30
Inscription le 22 mars 1999 - Changement d'adresse n°274110 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 20 avril 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°184469 - Publication au BOPI 1995-04-20
Inscription - Renonciation partielle n°17561 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°18443 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°40722 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°17561 - Publication au BOPI
Journaux, périodiques, livres.Produits alimentaires frais ou séchés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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